Selon le site PatentFreedom, Apple serait la cible préférée des patents trolls, ces spécialistes d'actions en justice qui vivent grâce aux litiges occasionnés dans le domaine de la concession de licences. Entre 2009 et 2012, la société californienne a dû faire face à 147 poursuites. Et la courbe évolutive des différentes batailles judiciaires va crescendo. L'entreprise enregistre déjà 24 affaires pour le premier semestre, ce qui représente un peu plus de la moitié du nombre de poursuites judiciaires record de l'entreprise en 2012 qui se chiffre à 44.
Pour cette semaine seulement, l'entreprise fait déjà face à trois poursuites judiciaires. La première est issue de l'entreprise DSS Technology Management qui affirme que le iMac d'Apple, Mac mini et les prochains ordinateurs Mac Pro violent deux de ses brevets qui ont un rapport avec l'utilisation de « faible cycle pulsé d'énergie de fréquence radio » pour communiquer avec les périphériques. L'entreprise affirme également que ses brevets ont été violés par les produits iPad, iPhone, iPod Touch et iPod Nano et a déposé une plainte au Texas.
L'entreprise Voice Domain Technologies poursuit elle aussi Apple mais cette fois dans le Massachusetts. Selon l'entreprise, Siri, le logiciel servant d'assistant personnel, enfreint son brevet 6.281.883 intitulé « dispositif d'entrée de données » qui est décrit comme « un système d'entrée de données comprenant un périphérique de poche et un système de traitement dans lequel le périphérique de poche comprend un microphone pour fournir un signal représentant la voix de l'utilisateur ».
Long Corner Consumer Electronics a également intenté une action en justice contre Apple au Texas pour avoir enfreint son brevet 7.808.483 intitulé « dispositif et méthode pour l'extension d'un mouvement de bras à un dispositif de pointage informatique ».
Dans le classement, HP occupe la seconde place avec 137 poursuites entre janvier 2009 et juin 2013. La troisième place revient à Samsung avec 133 poursuites. Le Top 30 est clôturé par eBay et Fujitsu (48 affaires chacun) puis Lenovo (47 poursuites).
En observant la courbe évolutive des procès intentés à certaines entreprises, il faut noter qu'elle va en décroissant chez Panasonic, Nokia mais également Motorola.
Dans l’ensemble, les entreprises technologiques sont les plus affectées par les patents trolls. Toutefois, l’écart avec les autres secteurs se réduit avec le facteur temps. Dans la période 2005-2006, les patents trolls visaient à 59 % des entreprises Hi-Tech. Cependant, dans la période 2011-2012, les high-tech sont à égalité avec le reste de l’industrie.
Sources : Patent Freedom, DSS Tech VS Apple, Brevet DSS, Brevet Domain Technology, Brevet Long Corner Consumer
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Les patents trolls préfèrent s'attaquer à Apple
L'entreprise fait face à trois poursuites judiciaires en une semaine
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Le , par Stéphane le calme
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